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Cote : 106 J 3Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…Certificats de radiation d'immatriculation au registre du commerce (1955).…
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Cote : 106 J 3Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…Certificats de radiation d'immatriculation au registre du commerce (1955).…
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Cote : 3 U 6806-6810Période : 1936 - 1952Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Dépôt : certificats permettant de requérir l'immatriculation ou la radiation au registre des métiers.…
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Cote : 2 S 268-277Période : 1899 - 1946Extrait de la notice :
…Numéro d'ordre, date de déclaration, date de l'envoi du certificat de capacité, numéro d'immatriculation…
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Cote : 3 U 6811-6814Période : 1938 - 1955Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Immatriculation, inscriptions modificatives et radiations…
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Cote : 3 U 1066Période : 1920 - 1936Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Elle contient également les tableaux des formalités d'immatriculation, les portraits de personnages qui…
…Elle contient également les tableaux des formalités d'immatriculation, les portraits de personnages qui…
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Cote : 80 J 120Période : 1884 - 1944Fonds : Petits fonds et pièces isoléesExtrait de la notice :
…ventes, autorisation de circuler, inscription de privilège de vendeur, déclaration aux fins d'immatriculation…
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Cote : 2 S 1-1273Période : 1661 - 1957Extrait de la notice :
…relatives à la circulation : la police du roulage, les accidents, les contraventions, les registres d'immatriculation…
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Période : 1922 - 1984Extrait de la notice :
…A partir de 1965 : Numéro d’immatriculation 182 bis au répertoire départemental des syndicats…
…Zone des relations Première relation Nom et code d’immatriculation Type de relation Confédération…
…archives©cfdt.fr Date de la relation 1922 – 1964 Page 5 / 21 Deuxième relation Nom et code d’immatriculation…
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Période : 1984 - 1993Extrait de la notice :
…A partir de 1984 : 3128 au répertoire Numéro départemental des syndicats professionnels et d’immatriculation…
…Courriel : archives©cfdt.fr Date de la relation 1984 – 1993 Deuxième relation Nom et code d’immatriculation…
…Page 4 / 23 Zone des relations Première relation Nom et code d’immatriculation Type de relation Confédération…
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Extrait de la notice :
…ventes, autorisation de circuler, inscription de privilège de vendeur, déclaration aux fins d’immatriculation…
…ventes, autorisation de circuler, inscription de privilège de vendeur, déclaration aux fins d’immatriculation…
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Extrait de la notice :
…des registres des conseils municipaux, extraits d’actes d’état-civil, extraits des registres d’immatriculation…
…des registres des conseils municipaux, extraits d’actes d’état-civil, extraits des registres d’immatriculation…
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Période : 1943 - 1998Extrait de la notice :
…. – Immatriculation des navires dans les Terres australes et antarctiques françaises (T.A.A.F.) : arrêtés…
…. – Immatriculation des navires dans les Terres australes et antarctiques françaises (T.A.A.F.) : arrêtés…
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Extrait de la notice :
…Elle contient également les tableaux des formalités d'immatriculation, les portraits de personnages qui…
…* 6805* 3 U 6806-6810 Certificats artisanaux. - Dépôt : certificats permettant de requérir l'immatriculation…
…6814 novembre 1936-1941 [+ 12 certificats non datés] 1942-1943 1944-1946 1947-1948 1949-1952 Immatriculation…
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Extrait de la notice :
…. - Immatriculation de Revel parmi les avocats jurés et reçus en la Cour du Parlement de Paris, sur la…
…. - Immatriculation de Revel parmi les avocats jurés et reçus en la Cour du Parlement de Paris, sur la…