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Cote : 1137 W 1 - 36Période : 1966 - 1988Extrait de la notice :
…IMMATRICULATION…
…IMMATRICULATION…
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Cote : ED 026 1 - 209Période : 1757 - 1979Extrait de la notice :
…IMMATRICULATION…
…IMMATRICULATION…
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Cote : 2I109-110Période : 1893 - 1932Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - registres souche des certificats d'immatriculation des étrangers.…
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Cote : 2I108Période : 1894 - 1896Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - registre de contrôle des étrangers ayant reçus un certificat d'immatriculation.…
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Cote : 4H156Période : 1941 - 1948Extrait de la notice :
…déclarations reçues à la Mairie au 13 mars 1944, instructions préfectorales pour la procédure spéciale d'immatriculation…
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1645 W - Affaires générales, publicité légale et contrôle juridique des greffes, marques et modèles.Cote : 1645 W 1-1541Période : 1858 - 2006Extrait de la notice :
…AFFAIRE COMMERCIALE / FAILLITE / JUSTICE / JUSTICE CIVILE / COMMERCANT / COMMERCE / IMMATRICULATION /…
…AFFAIRE COMMERCIALE / FAILLITE / JUSTICE / JUSTICE CIVILE / COMMERCANT / COMMERCE / IMMATRICULATION /…
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Cote : 2I26-27Période : 1795 - 1929Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - gestion des barrières de dégel, taxes d'entretien et droits de passe, verbalisations, immatriculation…
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Période : 1922 - 1984Extrait de la notice :
…A partir de 1965 : Numéro d’immatriculation 182 bis au répertoire départemental des syndicats…
…Zone des relations Première relation Nom et code d’immatriculation Type de relation Confédération…
…archives©cfdt.fr Date de la relation 1922 – 1964 Page 5 / 21 Deuxième relation Nom et code d’immatriculation…
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Cote : 2I1-127Période : 1790 - 1939Extrait de la notice :
…décrets des 2 et 27 octobre 1888 et du 8 août 1893 ont imposées leur enregistrement, déclaration et immatriculation…
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Période : 1984 - 1993Extrait de la notice :
…A partir de 1984 : 3128 au répertoire Numéro départemental des syndicats professionnels et d’immatriculation…
…Courriel : archives©cfdt.fr Date de la relation 1984 – 1993 Deuxième relation Nom et code d’immatriculation…
…Page 4 / 23 Zone des relations Première relation Nom et code d’immatriculation Type de relation Confédération…