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Cote : 1137 W 1 - 36Période : 1966 - 1988Extrait de la notice :
…IMMATRICULATION…
…IMMATRICULATION…
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Cote : ED 026 1 - 209Période : 1757 - 1979Extrait de la notice :
…IMMATRICULATION…
…IMMATRICULATION…
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Cote : 962WPériode : 1941 - 1950Extrait de la notice :
…Registres d'immatriculation et de mise en circulation de véhicules…
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Cote : 1504WPériode : 1896 - 1992Extrait de la notice :
…Registres d'immatriculation des véhicules…
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Cote : 35FI6637Période : 1900 - 1910Fonds : Archives photographiques de la Société Photographique et Cinématographique de Picardie (35FI)Extrait de la notice :
…Un des bateaux porte l'immatriculation "B 2738"]…
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1645 W - Affaires générales, publicité légale et contrôle juridique des greffes, marques et modèles.Cote : 1645 W 1-1541Période : 1858 - 2006Extrait de la notice :
…AFFAIRE COMMERCIALE / FAILLITE / JUSTICE / JUSTICE CIVILE / COMMERCANT / COMMERCE / IMMATRICULATION /…
…AFFAIRE COMMERCIALE / FAILLITE / JUSTICE / JUSTICE CIVILE / COMMERCANT / COMMERCE / IMMATRICULATION /…
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Période : 1922 - 1984Extrait de la notice :
…A partir de 1965 : Numéro d’immatriculation 182 bis au répertoire départemental des syndicats…
…Zone des relations Première relation Nom et code d’immatriculation Type de relation Confédération…
…archives©cfdt.fr Date de la relation 1922 – 1964 Page 5 / 21 Deuxième relation Nom et code d’immatriculation…
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Période : 1984 - 1993Extrait de la notice :
…A partir de 1984 : 3128 au répertoire Numéro départemental des syndicats professionnels et d’immatriculation…
…Courriel : archives©cfdt.fr Date de la relation 1984 – 1993 Deuxième relation Nom et code d’immatriculation…
…Page 4 / 23 Zone des relations Première relation Nom et code d’immatriculation Type de relation Confédération…
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Période : 1943 - 1998Extrait de la notice :
…. – Immatriculation des navires dans les Terres australes et antarctiques françaises (T.A.A.F.) : arrêtés…
…. – Immatriculation des navires dans les Terres australes et antarctiques françaises (T.A.A.F.) : arrêtés…