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Cote : 2I109-110Période : 1893 - 1932Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - registres souche des certificats d'immatriculation des étrangers.…
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Cote : 2I108Période : 1894 - 1896Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - registre de contrôle des étrangers ayant reçus un certificat d'immatriculation.…
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Cote : 153J6Période : 1848 - 1865Extrait de la notice :
…Immatriculation des membres de la loge avec mention des dates de passage de grades de 1817 à 1865 : registre…
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Cote : 29J563Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Déclaration et immatriculation, par la Coopérative Le Diamant, comme producteur de la Manufacture de…
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Cote : 4H156Période : 1941 - 1948Extrait de la notice :
…déclarations reçues à la Mairie au 13 mars 1944, instructions préfectorales pour la procédure spéciale d'immatriculation…
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Cote : 2I26-27Période : 1795 - 1929Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - gestion des barrières de dégel, taxes d'entretien et droits de passe, verbalisations, immatriculation…
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Cote : 110J796Période : 1912 - 1957Extrait de la notice :
…Immatriculation de la société au registre du commerce, 1922.…
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Cote : 29J592Période : 1932 - 1935Extrait de la notice :
…Déclaration pour une immatriculation à la Chambre de Commerce, 1933.…
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Période : 1922 - 1984Extrait de la notice :
…A partir de 1965 : Numéro d’immatriculation 182 bis au répertoire départemental des syndicats…
…Zone des relations Première relation Nom et code d’immatriculation Type de relation Confédération…
…archives©cfdt.fr Date de la relation 1922 – 1964 Page 5 / 21 Deuxième relation Nom et code d’immatriculation…
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Cote : 2I1-127Période : 1790 - 1939Extrait de la notice :
…décrets des 2 et 27 octobre 1888 et du 8 août 1893 ont imposées leur enregistrement, déclaration et immatriculation…