Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 52Fonds : Fonds Henry et Stella CorbinExtrait de la notice :
…Certificat d'immatriculation…
-
Cote : 60 IFA 49/3Période : 1922 - 1971Fonds : Hermant, André (1908-1978)Extrait de la notice :
…Immatriculation des employés de l’agence à la sécurité sociale (1944-1950): Jacques Charles, Pierre Leconte…
-
Cote : CAK Koyré AP c. 3 d. 1Période : 1921 - 1978Extrait de la notice :
…Koyré pour une somme de 30 francs pour une immatriculation et une inscription, s. d.…
-
Période : 1874 - 1971Extrait de la notice :
…Tribunal de Toulouse : publication, déclarations aux fins d’inscription modificative de l’immatriculation…
…Tribunal de Brive : extraits des rôles, déclarations aux fins d’inscription modificative de l’immatriculation…
…formulaires de modifications d’inscriptions, déclarations aux fins d’inscription modificative de l’immatriculation…