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Cote : 5H/13/46Période : 1976 - 1976Fonds : 5H - Seconde Guerre mondialeExtrait de la notice :
…Carte d'immatriculation des forces françaises de l'intérieur, carte d'agent de défense passive, arrêté…
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Cote : 3AL234 - 3AL237Période : 1871 - 1918Extrait de la notice :
…Immatriculation des étrangers.…
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Cote : 3AL318Période : 1906 - 1914Extrait de la notice :
…Immatriculation des automobiles (1906-1914). Automobiles étrangères (1907-1910).…
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Cote : 1D/5/11484Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…lettre, avis de réception, récépissé, reçu, cession 1er avis, formulaire de déclaration aux fins d'immatriculation…
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Cote : 3AL504Période : 1909 - 1918Extrait de la notice :
…Circulation et immatriculation des automobiles. - Généralités (1909-1918) et affaires spéciales (1910…
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Cote : 802ED1Période : 1968 - 1976Extrait de la notice :
…Dossier constitutif : arrêtés, statuts, élections au comité, au bureau d'adjudications, immatriculation…
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Cote : 1D/5/12439Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Immatriculation des agents municipaux aux assurances sociales pour la garantie des risques de répartition…
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Période : 1746 - 1948Extrait de la notice :
…Picquoin et M. de Brunéel 49-51-53 rue de Lille Certificat d’immatriculation des immeubles VENDEUR…
…hypothécaire de France à Mme veuve Picquoin Vente Mme Picquoin Etat sur transcription Certificat d’immatriculation…
…Picquoin et M. de Brunéel 49-51-53 rue de Lille Certificat d’immatriculation des immeubles VENDEUR…
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Période : 1634 - 1975Extrait de la notice :
…Immatriculation des titres au nom de la "Caisse des Dépôts pour le compte de...", 1907-1964 .…
…Immatriculation des titres au nom de la "Caisse des Dépôts pour le compte de...", 1907-1964 .…