Immatriculation

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  • Cote : 734PO/1/1
    Période : 1910 - 1918
    Extrait de la notice :

    …Registre d'immatriculation

  • Cote : 617PO/1/1-5
    Période : 1912 - 1937
    Extrait de la notice :

    …5 registres d'immatriculation

  • Cote : 246PO/3/1-216
    Période : 1861 - 1967
    Extrait de la notice :

    …Nationalité et immatriculation Ce versement s'organise comme suit : * dossiers nationalité (167 cartons…

    …1861-1961, lacunaire du 30/04/1866 au 31/03/1868), * immatriculation (23 registres et 32 cartons).…

    …1861-1967 (nationalité et immatriculation)…

  • Cote : 12PO/1/20
    Période : 1908 - 1938
    Fonds : ADEN (consulat)
    Extrait de la notice :

    …Les registres d'immatriculation, eux, n'ont pas été conservés.…

    …Répertoire du registre d'immatriculation.…

  • Cote : 255PO/1/1
    Période : 1887 - 1918
    Extrait de la notice :

    Immatriculation des Français,  1er août 1887-29 août 1918 (registre lacunaire).…

  • Cote : 520PO/1/18
    Période : 1921 - 1922
    Extrait de la notice :

    …(souches des feuillets d’immatriculation utilisés) reliés par une ficelle et portant la mention « copie…

    …Registre d’immatriculation de l’agence consulaire de France à Philippopolis (mai 1921-janvier 1922).…

  • Cote : 144PO/4/1-461
    Période : 1959 - 1985
    Extrait de la notice :

    …Les fiches d'immatriculation étaient conservées à la chancellerie consulaire de Casablanca dans 216 grands…

    Immatriculation

  • Cote : 513PO/D/564-573
    Période : 1843 - 1964
    Extrait de la notice :

    Immatriculation

  • Cote : 720PO/1/44-47
    Période : 1845 - 1944
    Extrait de la notice :

    Immatriculation

  • Cote : 712PO/3/1-497
    Période : 1956 - 1998
    Extrait de la notice :

    …Ce sous-fonds se compose de fiches et de dossiers d'immatriculation consulaire des Français radiés du…

    …A partir de l'informatisation de l'immatriculation consulaire dans les années 1990, des fiches d'identité…

    …moment de la radiation contiennent les informations auparavant disponibles sur la seule « fiche d'immatriculation

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