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Cote : 2104 W 6 - 68Période : 1936 - 1962Extrait de la notice :
…immatriculation des véhicules…
…immatriculation des véhicules…
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Cote : 169 J 30Extrait de la notice :
…nominative de miliciens propriétaire de motos et véhicules avec référence techniques et numéro d'immatriculation…
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Période : 1874 - 1971Extrait de la notice :
…Tribunal de Toulouse : publication, déclarations aux fins d’inscription modificative de l’immatriculation…
…Tribunal de Brive : extraits des rôles, déclarations aux fins d’inscription modificative de l’immatriculation…
…formulaires de modifications d’inscriptions, déclarations aux fins d’inscription modificative de l’immatriculation…
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