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Cote : 734PO/1/1Période : 1910 - 1918Extrait de la notice :
…Registre d'immatriculation…
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Cote : 617PO/1/1-5Période : 1912 - 1937Extrait de la notice :
…5 registres d'immatriculation…
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Cote : 1215 W 966Période : 1945 - 1962Fonds : Dommages de guerre de la Seconde Guerre mondiale : dossiers individuels d'indemnisation (1945-1962)Extrait de la notice :
…Pas d'indication de numéro d'immatriculation.…
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Cote : 1215 W 992Période : 1945 - 1962Fonds : Dommages de guerre de la Seconde Guerre mondiale : dossiers individuels d'indemnisation (1945-1962)Extrait de la notice :
…Pas d'indication de numéro d'immatriculation.…
…Miel Quentin, 26 rue de Paris à Méry-sur-Oise, pas de numéro d'immatriculation.…
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Cote : 246PO/3/1-216Période : 1861 - 1967Fonds : GENEVE (consulat)Extrait de la notice :
…Nationalité et immatriculation Ce versement s'organise comme suit : * dossiers nationalité (167 cartons…
…1861-1961, lacunaire du 30/04/1866 au 31/03/1868), * immatriculation (23 registres et 32 cartons).…
…1861-1967 (nationalité et immatriculation)…
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Cote : 12PO/1/20Période : 1908 - 1938Fonds : ADEN (consulat)Extrait de la notice :
…Les registres d'immatriculation, eux, n'ont pas été conservés.…
…Répertoire du registre d'immatriculation.…
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Cote : 144PO/4/1-461Période : 1959 - 1985Fonds : CASABLANCA (consulat général)Extrait de la notice :
…Les fiches d'immatriculation étaient conservées à la chancellerie consulaire de Casablanca dans 216 grands…
…Immatriculation…
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Cote : 513PO/D/564-573Période : 1843 - 1964Fonds : PEKIN (légation puis ambassade)Extrait de la notice :
…Immatriculation…
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Cote : 720PO/1/44-47Période : 1845 - 1944Fonds : VARNA (vice-consulat)Extrait de la notice :
…Immatriculation…
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Cote : 712PO/3/1-497Période : 1956 - 1998Fonds : TUNIS (consulat général)Extrait de la notice :
…Ce sous-fonds se compose de fiches et de dossiers d'immatriculation consulaire des Français radiés du…
…A partir de l'informatisation de l'immatriculation consulaire dans les années 1990, des fiches d'identité…
…moment de la radiation contiennent les informations auparavant disponibles sur la seule « fiche d'immatriculation…