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Cote : 763W/100-763W/106Période : 1931 - 1967Fonds : Hôpital BoucicautExtrait de la notice :
…Les registres indiquent par profession et par personne : nom, n° d'immatriculation, date et montant des cotisations versées.…
…Les registres indiquent par profession et par personne : nom, n° d'immatriculation, date et montant des cotisations versées.…
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Cote : 763W/107-763W/109Période : 1948 - 1959Fonds : Hôpital BoucicautExtrait de la notice :
…Les registres indiquent par profession et par personne : nom, n° d'immatriculation, date et montant des cotisations versées.…
…Les registres indiquent par profession et par personne : nom, n° d'immatriculation, date et montant des cotisations versées.…
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Cote : 763W/111-763W/117Période : 1964 - 1967Fonds : Hôpital BoucicautExtrait de la notice :
…Les registres indiquent par profession et par personne : nom, n° d'immatriculation, date et montant des cotisations versées.…
…Les registres indiquent par profession et par personne : nom, n° d'immatriculation, date et montant des cotisations versées.…
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Cote : 526/W/62, 65, 68, 732/W/8Période : 1946 - 1968Extrait de la notice :
…Ces registres mentionnent, pour chaque pensionnaire, l'immatriculation à la caisse de sécurité sociale et à une éventuelle caisse complémentaire de retraite…
…Ces registres mentionnent, pour chaque pensionnaire, l'immatriculation à la caisse de sécurité sociale et à une éventuelle caisse complémentaire de retraite…
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Cote : 127 J 1Période : 1951 - 1974Extrait de la notice :
…Registre du commerce : demande d’immatriculation (1954).…
…Registre du commerce : demande d’immatriculation (1954).…
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Cote : 117 J 78Période : 1940 - 1969Extrait de la notice :
…-Jacak Etienne, <lb/> versement de prestations : attestations (1940-1941) ; adhésion : carte nominative <lb/> (1940) ; immatriculation…
…<lb/> Bouchard Emile, demande de renseignement au sujet des formalités à remplir pour <lb/> obtenir une carte d’immatriculation…
…Cas de Madame Cire Marie, demande d’être à nouveau affilier : correspondance <lb/> , certificat de travail, copie de carte d’…
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Cote : VGR/4/Q/3/1Période : 1970 - 1978Extrait de la notice :
…Il s'agit d'enfants remis en principe temporairement à l'Assistance publique par la mère ou les parents, dans l'attente d'une immatriculation pour placement…
…Il s'agit d'enfants remis en principe temporairement à l'Assistance publique par la mère ou les parents, dans l'attente d'une immatriculation pour placement…
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Cote : 553 Edepot 14Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Etrangers : registre d'immatriculation.…
…Etrangers : registre d'immatriculation.…
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Cote : 127 J 242Période : 1943 - 1969Extrait de la notice :
…Livret d’immatriculation (s.d.). Fiches de calcul des cotisants (1944).…
…Livret d’immatriculation (s.d.). Fiches de calcul des cotisants (1944).…
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Cote : 604 Edepot 9Période : 1994 - 2001Extrait de la notice :
…cotisations sociales : correspondance, notification du taux des cotisations, plaquettes, bordereau récapitulatif des cotisations, notes, formulaire de demande d’…
…cotisations sociales : correspondance, notification du taux des cotisations, plaquettes, bordereau récapitulatif des cotisations, notes, formulaire de demande d’…