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Cote : 2 I 6Période : 1919 - 1931Extrait de la notice :
…Immatriculation des étrangers, enregistrement.…
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Cote : 1 R 57Période : 1963 - 1984Fonds : 1R - Instruction publiqueExtrait de la notice :
…d'enseignement secondaire nationalisé Saint-Exupéry n°2, création et fonctionnement : numéro d'immatriculation…
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Période : 1874 - 1971Extrait de la notice :
…Tribunal de Toulouse : publication, déclarations aux fins d’inscription modificative de l’immatriculation…
…Tribunal de Brive : extraits des rôles, déclarations aux fins d’inscription modificative de l’immatriculation…
…formulaires de modifications d’inscriptions, déclarations aux fins d’inscription modificative de l’immatriculation…