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Cote : 106 J 3Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…Certificats de radiation d'immatriculation au registre du commerce (1955).…
…Certificats de radiation d'immatriculation au registre du commerce (1955).…
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Cote : 106 J 3Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…Certificats de radiation d'immatriculation au registre du commerce (1955).…
…Certificats de radiation d'immatriculation au registre du commerce (1955).…
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Cote : 3 U 6806-6810Période : 1936 - 1952Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Dépôt : certificats permettant de requérir l'immatriculation ou la radiation au registre des métiers.…
…Dépôt : certificats permettant de requérir l'immatriculation ou la radiation au registre des métiers.…
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Cote : 2 S 268-277Période : 1899 - 1946Extrait de la notice :
…Numéro d'ordre, date de déclaration, date de l'envoi du certificat de capacité, numéro d'immatriculation, puissance du véhicule.…
…Numéro d'ordre, date de déclaration, date de l'envoi du certificat de capacité, numéro d'immatriculation, puissance du véhicule.…
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Cote : 127 J 1Période : 1951 - 1974Extrait de la notice :
…Registre du commerce : demande d’immatriculation (1954).…
…Registre du commerce : demande d’immatriculation (1954).…
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Cote : 117 J 78Période : 1940 - 1969Extrait de la notice :
…-Jacak Etienne, <lb/> versement de prestations : attestations (1940-1941) ; adhésion : carte nominative <lb/> (1940) ; immatriculation…
…<lb/> Bouchard Emile, demande de renseignement au sujet des formalités à remplir pour <lb/> obtenir une carte d’immatriculation…
…Cas de Madame Cire Marie, demande d’être à nouveau affilier : correspondance <lb/> , certificat de travail, copie de carte d’…
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Cote : 553 Edepot 14Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Etrangers : registre d'immatriculation.…
…Etrangers : registre d'immatriculation.…
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Cote : 3 U 6811-6814Période : 1938 - 1955Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Immatriculation, inscriptions modificatives et radiations…
…Immatriculation, inscriptions modificatives et radiations…
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Cote : 127 J 242Période : 1943 - 1969Extrait de la notice :
…Livret d’immatriculation (s.d.). Fiches de calcul des cotisants (1944).…
…Livret d’immatriculation (s.d.). Fiches de calcul des cotisants (1944).…
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Cote : 604 Edepot 9Période : 1994 - 2001Extrait de la notice :
…cotisations sociales : correspondance, notification du taux des cotisations, plaquettes, bordereau récapitulatif des cotisations, notes, formulaire de demande d’…
…cotisations sociales : correspondance, notification du taux des cotisations, plaquettes, bordereau récapitulatif des cotisations, notes, formulaire de demande d’…