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Immatriculation

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data.culture.fr : immatriculation

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  • Etrangers.
    Cote : E-dépôt 591 2I5
    Période : 1920 - 1924
    Fonds : Archives communales de Rogécourt
    Extrait de la notice :

    …- Surveillance : registres d'immatriculation.…

    …- Surveillance : registres d'immatriculation.…

  • Etrangers.
    Cote : E-dépôt 543 2I1
    Période : 1935 - 1938
    Fonds : Archives communales de Dury
    Extrait de la notice :

    …- Surveillance : registres d'immatriculation, listes.…

    …- Surveillance : registres d'immatriculation, listes.…

  • Etrangers.
    Cote : E-dépôt 72 2I1
    Période : 1920 - 1924
    Fonds : Archives communales du Catelet
    Extrait de la notice :

    …- Immatriculation : registre à souche.…

    …- Immatriculation : registre à souche.…

  • Préfecture de l'Aisne, bureau du service automobile : registres de de mise en circulation et d'immatriculation des automobiles.
    Cote : 2 S 1/1-43
    Période : 1915 - 1941
    Extrait de la notice :

    …Mise en circulation et immatriculation automobiles.…

    …Préfecture de l'Aisne, bureau du service automobile : registres de de mise en circulation et d'immatriculation des automobiles.…

    …Préfecture de l'Aisne, bureau du service automobile : registres de de mise en circulation et d'immatriculation des automobiles.…

  • Bicyclettes.
    Cote : E-dépôt 648 4H28
    Période : 1941 - 1942
    Fonds : Archives communales de Besny-et-Loizy
    Extrait de la notice :

    …Immatriculation et réquisition : listes, instruction, correspondance.…

    …Immatriculation et réquisition : listes, instruction, correspondance.…

  • Registre d’immatriculation.
    Cote : E-dépôt 531 2I7
    Période : 1894 - 1969
    Fonds : Archives communales de Chevresis-Monceau
    Extrait de la notice :

    …Registre d’immatriculation.…

    …Registre d’immatriculation.…

  • Echanges immobiliers
    Cote : 1687 W 79 à 82
    Période : 1848 - 1895
    Fonds : Direction départementale des Domaines
    Extrait de la notice :

    …- actes d’échange, certificats d’immatriculation sur les sommiers de consistance du Domaine, plans, tableaux des terrains à céder, actes de vente, extraits…

    …- actes d’échange, certificats d’immatriculation sur les sommiers de consistance du Domaine, plans, tableaux des terrains à céder, actes de vente, extraits…

  • Etrangers
    Cote : E-dépôt 541 2I2
    Période : 1906 - 1945
    Fonds : Archives communales de Montfaucon
    Extrait de la notice :

    …- Recensement : circulaire préfectorale, extraits du registre d'immatriculation.…

    …- Recensement : circulaire préfectorale, extraits du registre d'immatriculation.…

  • Etrangers.
    Cote : E-dépôt 429 2I1
    Période : 1891 - 1978
    Fonds : Archives communales de Dravegny
    Extrait de la notice :

    …– Surveillance : états nominatifs, tableaux, registre d’immatriculation et extraits, correspondance.…

    …– Surveillance : états nominatifs, tableaux, registre d’immatriculation et extraits, correspondance.…

  • Commerçants et sociétés commerciales.
    Cote : E-dépôt 572 2F4
    Période : 1921 - 1924
    Fonds : Archives communales de Bony
    Extrait de la notice :

    …-Immatriculation et recensement : circulaires (1921-1924), correspondance (1922).…

    …-Immatriculation et recensement : circulaires (1921-1924), correspondance (1922).…

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