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Cote : 3083W/1- 3083W/161 ; 3263W/1-3263W/841Période : 1950 - 1995Extrait de la notice :
…Registres d'immatriculation 1950-1985, registres d'immatriculation Transit Temporaire (TT) de 1959-1995…
…Registres d'immatriculation des voitures et véhicules automobiles…
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Cote : 7R/2938Période : 1914 - 1914Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Avis, permis d'immatriculation, notes, correspondance…
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Période : 1780 - 1965Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Registres matricules et fiches ACKER d'immatriculation.…
…Immatriculation : registres…
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Cote : 3299W/11Période : 1949 - 1949Extrait de la notice :
…Déclaration aux fins d'inscription modificative de l'immatriculation…
…Feuilles d'immatriculation au registre du commerce…
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Cote : WPériode : 1954 - 1985Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers d'immatriculation des commerçants.…
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Période : 1936 - 1962Extrait de la notice :
…Déclarations aux fins d'immatriculation, de radiation, de modification…
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Cote : 40M/3Période : 1863 - 1910Extrait de la notice :
…Plaque d'immatriculation de véhicule (sans date).…
…La plaque d'immatriculation a été collectée en 2017.…
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Cote : 313EDT/13Période : 1842 - 1919Fonds : Archives communales d'EspinsExtrait de la notice :
…Passeports (1842-1857), registre d'immatriculation des étrangers belges (1912-1919)…
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Cote : 157J/6Période : 1982 - 1988Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Kbis, extrait du registre du commerce et des sociétés, demande d'immatriculation, correspondance…
…Modification de l'immatriculation…
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Cote : 3254W/74Période : 1954 - 1964Extrait de la notice :
…Immatriculation…