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Cote : 3083W/1- 3083W/161 ; 3263W/1-3263W/841Période : 1950 - 1995Extrait de la notice :
…Registres d'immatriculation 1950-1985, registres d'immatriculation Transit Temporaire (TT) de 1959-1995…
…Registres d'immatriculation des voitures et véhicules automobiles…
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Cote : 734PO/1/1Période : 1910 - 1918Extrait de la notice :
…Registre d'immatriculation…
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Cote : 617PO/1/1-5Période : 1912 - 1937Extrait de la notice :
…5 registres d'immatriculation…
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Cote : 7R/2938Période : 1914 - 1914Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Avis, permis d'immatriculation, notes, correspondance…
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Période : 1780 - 1965Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Registres matricules et fiches ACKER d'immatriculation.…
…Immatriculation : registres…
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Cote : 246PO/3/1-216Période : 1861 - 1967Fonds : GENEVE (consulat)Extrait de la notice :
…Nationalité et immatriculation Ce versement s'organise comme suit : * dossiers nationalité (167 cartons…
…1861-1961, lacunaire du 30/04/1866 au 31/03/1868), * immatriculation (23 registres et 32 cartons).…
…1861-1967 (nationalité et immatriculation)…
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Cote : 3299W/11Période : 1949 - 1949Extrait de la notice :
…Déclaration aux fins d'inscription modificative de l'immatriculation…
…Feuilles d'immatriculation au registre du commerce…
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Période : 1936 - 1962Extrait de la notice :
…Déclarations aux fins d'immatriculation, de radiation, de modification…
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Cote : 12PO/1/20Période : 1908 - 1938Fonds : ADEN (consulat)Extrait de la notice :
…Les registres d'immatriculation, eux, n'ont pas été conservés.…
…Répertoire du registre d'immatriculation.…
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Cote : 40M/3Période : 1863 - 1910Extrait de la notice :
…Plaque d'immatriculation de véhicule (sans date).…
…La plaque d'immatriculation a été collectée en 2017.…