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Cote : 1996 113 61Période : 1920 - 1923Extrait de la notice :
…Immatriculation : déclaration aux fins d'immatriculation, récépissés, coupures de presse, affiche.…
…Immatriculation : déclaration aux fins d'immatriculation, récépissés, coupures de presse, affiche.…
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Cote : 2010 23 78Période : 1893 - 1894Extrait de la notice :
…Extrait du registre d'immatriculation, permis de séjour.…
…Extrait du registre d'immatriculation, permis de séjour.…
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Cote : 2021 3 1 à 26Période : 1906 - 1986Fonds : Lafarge (et filiales)Extrait de la notice :
…Immatriculation.…
…Immatriculation.…
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Cote : 2019 2 11Période : 1957 - 1972Fonds : Lafarge (et filiales)Extrait de la notice :
…Registre du commerce et Kbis, immatriculation de la société, fusion avec Ciments de la Seine, démissions et nominations d’administrateurs.…
…Registre du commerce et Kbis, immatriculation de la société, fusion avec Ciments de la Seine, démissions et nominations d’administrateurs.…
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Cote : 1996 113 61 à 62Période : 1920 - 1923Extrait de la notice :
…Immatriculation et publicité.…
…Immatriculation et publicité.…
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Cote : 2003 12 249Période : 1971 - 1993Extrait de la notice :
…Immatriculation à l’INSEE.…
…Immatriculation à l’INSEE.…
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Cote : 2019 4 82Période : 2000 - 2008Extrait de la notice :
…de la commission consultative, rapport de présentation de la base de données SIRE2, textes réglementaires, notes informatives, photocopies de cartes d’…
…de la commission consultative, rapport de présentation de la base de données SIRE2, textes réglementaires, notes informatives, photocopies de cartes d’…
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Cote : 2002 56 277Période : 1985 - 1990Extrait de la notice :
…Statuts, immatriculation au RCS, divers.…
…Statuts, immatriculation au RCS, divers.…
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Cote : 2010 18 1576Période : 1955 - 1988Extrait de la notice :
…Requête pour l'immatriculation du film, contrats, mandats, scénarios, synopsis, revue de presse sur Les chiffonniers d' Emmaüs , brochure, invitation…
…Requête pour l'immatriculation du film, contrats, mandats, scénarios, synopsis, revue de presse sur Les chiffonniers d' Emmaüs , brochure, invitation…
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Cote : 1988 6 392Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…la constitution de l'entreprise, statuts, procès-verbal du 1er Conseil d'administration, déclaration d'existence aux Contributions directes, demande d'immatriculation…
…la constitution de l'entreprise, statuts, procès-verbal du 1er Conseil d'administration, déclaration d'existence aux Contributions directes, demande d'immatriculation…