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Cote : 1583CAITM16Période : 1994 - 1995Extrait de la notice :
…Immatriculation. Commissariat aux apports. Mise en place du président. Souscription du capital.…
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Cote : 1583CAITM13Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Immatriculation (1999). Subdélégations de pouvoir (1998).…
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Cote : 1 G/COM 241Période : 1893 - 1904Fonds : 1G/COM - Impôts directsExtrait de la notice :
…1893-1904), répertoire alphabétique de propriétaires de vélocipèdes [s.d.], modèle de plaque d'immatriculation…