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Cote : 2I109-110Période : 1893 - 1932Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - registres souche des certificats d'immatriculation des étrangers.…
…. - registres souche des certificats d'immatriculation des étrangers.…
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Cote : 2I108Période : 1894 - 1896Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - registre de contrôle des étrangers ayant reçus un certificat d'immatriculation.…
…. - registre de contrôle des étrangers ayant reçus un certificat d'immatriculation.…
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Cote : 153J6Période : 1848 - 1865Extrait de la notice :
…Immatriculation des membres de la loge avec mention des dates de passage de grades de 1817 à 1865 : registre paraphé en 1848.…
…Immatriculation des membres de la loge avec mention des dates de passage de grades de 1817 à 1865 : registre paraphé en 1848.…
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Cote : 29J563Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Déclaration et immatriculation, par la Coopérative Le Diamant, comme producteur de la Manufacture de tournerie sur bois en tous genres, petit ameublement…
…Déclaration et immatriculation, par la Coopérative Le Diamant, comme producteur de la Manufacture de tournerie sur bois en tous genres, petit ameublement…
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Cote : 4H156Période : 1941 - 1948Extrait de la notice :
…déclaration de bicyclette à moteur auxiliaire, liste des déclarations reçues à la Mairie au 13 mars 1944, instructions préfectorales pour la procédure spéciale d'immatriculation…
…déclaration de bicyclette à moteur auxiliaire, liste des déclarations reçues à la Mairie au 13 mars 1944, instructions préfectorales pour la procédure spéciale d'immatriculation…
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Cote : 2I26-27Période : 1795 - 1929Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - gestion des barrières de dégel, taxes d'entretien et droits de passe, verbalisations, immatriculation et fixation du poids des véhicules, réglementation…
…. - gestion des barrières de dégel, taxes d'entretien et droits de passe, verbalisations, immatriculation et fixation du poids des véhicules, réglementation…
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Cote : 110J796Période : 1912 - 1957Extrait de la notice :
…Immatriculation de la société au registre du commerce, 1922.…
…Immatriculation de la société au registre du commerce, 1922.…
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Cote : 29J592Période : 1932 - 1935Extrait de la notice :
…Déclaration pour une immatriculation à la Chambre de Commerce, 1933. Réunion d'information des obligataires de la Pendulette Sancley, 1934.…
…Déclaration pour une immatriculation à la Chambre de Commerce, 1933. Réunion d'information des obligataires de la Pendulette Sancley, 1934.…
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Cote : 2I1-127Période : 1790 - 1939Extrait de la notice :
…contrôle et la surveillance étrangers, à qui les décrets des 2 et 27 octobre 1888 et du 8 août 1893 ont imposées leur enregistrement, déclaration et immatriculation…
…contrôle et la surveillance étrangers, à qui les décrets des 2 et 27 octobre 1888 et du 8 août 1893 ont imposées leur enregistrement, déclaration et immatriculation…
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Cote : 3U4/1-1304Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…dossiers de procédures correctionnelles, civiles, pièces comptables d'entreprises, extraits d'état civil, de jugements, actes exécutoires, déclarations d'immatriculation…