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Immatriculation

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data.culture.fr : immatriculation

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  • 2039 W 76-94
    Cote : W
    Période : 1954 - 1985
    Fonds : Répertoire de l'état des fonds des archives postérieures au 10 mai 1940
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Dossiers d'immatriculation des commerçants.…

    …Présentation du contenu Dossiers d'immatriculation des commerçants.…

  • 2025 W 1018-1199
    Cote : W
    Période : 1954 - 2021
    Fonds : Répertoire de l'état des fonds des archives postérieures au 10 mai 1940
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Registre du commerce et des sociétés (RCS), sociétés : dossiers individuels d'immatriculation, modification, radiation.…

    …Présentation du contenu Registre du commerce et des sociétés (RCS), sociétés : dossiers individuels d'immatriculation, modification, radiation.…

  • 2024 W 472-593, 614-622
    Cote : W
    Période : 1954 - 2021
    Fonds : Répertoire de l'état des fonds des archives postérieures au 10 mai 1940
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Registre du commerce et des sociétés (RCS), commerçants : dossiers individuels d'immatriculation, modification, radiation.…

    …Présentation du contenu Registre du commerce et des sociétés (RCS), commerçants : dossiers individuels d'immatriculation, modification, radiation.…

  • 2025 W 1-1017, 1201-1202
    Cote : W
    Période : 1954 - 2021
    Fonds : Répertoire de l'état des fonds des archives postérieures au 10 mai 1940
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Registre du commerce et des sociétés (RCS), sociétés : dossiers individuels d'immatriculation, modification, radiation.…

    …Présentation du contenu Registre du commerce et des sociétés (RCS), sociétés : dossiers individuels d'immatriculation, modification, radiation.…

  • 2024 W 1-471, 594-613, 623-666
    Cote : W
    Période : 1954 - 2021
    Fonds : Répertoire de l'état des fonds des archives postérieures au 10 mai 1940
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Registre du commerce et des sociétés (RCS), commerçants : dossiers individuels d'immatriculation, modification, radiation.…

    …Présentation du contenu Registre du commerce et des sociétés (RCS), commerçants : dossiers individuels d'immatriculation, modification, radiation.…

  • 2026 W 30-36
    Cote : W
    Période : 1978 - 2021
    Fonds : Répertoire de l'état des fonds des archives postérieures au 10 mai 1940
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Registre du commerce et des sociétés (RCS), sociétés civiles : dossiers individuels d'immatriculation, modification, radiation.…

    …Présentation du contenu Registre du commerce et des sociétés (RCS), sociétés civiles : dossiers individuels d'immatriculation, modification, radiation.…

  • 2027 W 20-21
    Cote : W
    Période : 1983 - 2021
    Fonds : Répertoire de l'état des fonds des archives postérieures au 10 mai 1940
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Registre du commerce et des sociétés (RCS), agents commerciaux : dossiers individuels d'immatriculation, modification, radiation…

    …Présentation du contenu Registre du commerce et des sociétés (RCS), agents commerciaux : dossiers individuels d'immatriculation, modification, radiation…

  • 2026 W 1-29
    Cote : W
    Période : 1978 - 2021
    Fonds : Répertoire de l'état des fonds des archives postérieures au 10 mai 1940
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Registre du commerce et des sociétés (RCS), sociétés civiles : dossiers individuels d'immatriculation, modification, radiation.…

    …Présentation du contenu Registre du commerce et des sociétés (RCS), sociétés civiles : dossiers individuels d'immatriculation, modification, radiation.…

  • 2027 W 1-19
    Cote : W
    Période : 1959 - 2021
    Fonds : Répertoire de l'état des fonds des archives postérieures au 10 mai 1940
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Registre du commerce et des sociétés (RCS), agents commerciaux : dossiers individuels d'immatriculation, modification, radiation…

    …Présentation du contenu Registre du commerce et des sociétés (RCS), agents commerciaux : dossiers individuels d'immatriculation, modification, radiation…

  • 2028 W 10
    Cote : W
    Période : 1980 - 2021
    Fonds : Répertoire de l'état des fonds des archives postérieures au 10 mai 1940
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Registre du commerce et des sociétés (RCS), groupements d'intérêt économique (GIE) : dossiers individuels d'immatriculation, modification…

    …Présentation du contenu Registre du commerce et des sociétés (RCS), groupements d'intérêt économique (GIE) : dossiers individuels d'immatriculation, modification…

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