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Période : 1890 - 2012Extrait de la notice :
…Registres d'immatriculation des véhicules.…
…Registres d'immatriculation des véhicules.…
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Période : 1872 - 2016Extrait de la notice :
…Des notes concernant un enfant secouru ou recueilli temporaire et dont l'immatriculation comme abandonnée est proposée peuvent être jointes (nom, matricule…
…Fiches et demandes de renseignement, examens de situation en vue d'immatriculation.…
…Des notes concernant un enfant secouru ou recueilli temporaire et dont l'immatriculation comme abandonnée est proposée peuvent être jointes (nom, matricule…
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Cote : 1515W288/1Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…vol qualifié, usage de fausses plaques d'immatriculation, détention d'arme de 4e catégorie.…
…vol qualifié, usage de fausses plaques d'immatriculation, détention d'arme de 4e catégorie.…
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Cote : 1515W288/2Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Vol qualifié, usage de fausses plaques d'immatriculation, détention d'arme de 4e catégorie.…
…Vol qualifié, usage de fausses plaques d'immatriculation, détention d'arme de 4e catégorie.…
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Cote : 2057W14Extrait de la notice :
…vol à main armée, vol, recel de vol, usage de fausse plaque d'immatriculation.…
…vol à main armée, vol, recel de vol, usage de fausse plaque d'immatriculation.…
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Cote : 2313W2Période : 1976 - 1985Extrait de la notice :
…Enquête carte scolaire : notifications d'immatriculation (1976, 1978), fiches de structure sur l'établissement (1976-1985).…
…Enquête carte scolaire : notifications d'immatriculation (1976, 1978), fiches de structure sur l'établissement (1976-1985).…
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Cote : 2057W332Extrait de la notice :
…vols qualifiés, complicité de vols qualifiés, détention d'armes de 4e catégorie, recel, usages de plaque d'immatriculation.…
…vols qualifiés, complicité de vols qualifiés, détention d'armes de 4e catégorie, recel, usages de plaque d'immatriculation.…
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Cote : 2057W172Extrait de la notice :
…vol avec arme, recel de vol, usage de fausses plaques d'immatriculation, infraction à l'arrêté d'interdiction de séjour.…
…vol avec arme, recel de vol, usage de fausses plaques d'immatriculation, infraction à l'arrêté d'interdiction de séjour.…
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Cote : 2057W177Extrait de la notice :
…vol avec violences ayant entraîné une ITT supérieure à 8 jours, vol, usage de fausses plaques d'immatriculation.…
…vol avec violences ayant entraîné une ITT supérieure à 8 jours, vol, usage de fausses plaques d'immatriculation.…
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Cote : 2057W170Extrait de la notice :
…vol aggravé par port d'armes, tentative de vol aggravé par port d'armes, falsification de plaques d'immatriculation et usage.…
…vol aggravé par port d'armes, tentative de vol aggravé par port d'armes, falsification de plaques d'immatriculation et usage.…