Immatriculation

Source :

data.culture.fr : immatriculation

Voir aussi :

Affiliation [165]

Résultats de recherche

133 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Cote : 734PO/1/1
    Période : 1910 - 1918
    Extrait de la notice :

    …Registre d'immatriculation

    …Registre d'immatriculation

  • Cote : 617PO/1/1-5
    Période : 1912 - 1937
    Extrait de la notice :

    …5 registres d'immatriculation

    …5 registres d'immatriculation

  • Cote : 246PO/3/1-216
    Période : 1861 - 1967
    Extrait de la notice :

    …Nationalité et immatriculation Ce versement s'organise comme suit : * dossiers nationalité (167 cartons 1861-1961, lacunaire du 30/04/1866 au 31/03/1868…

    …), * immatriculation (23 registres et 32 cartons).…

    …1861-1967 (nationalité et immatriculation)…

  • Cote : 12PO/1/20
    Période : 1908 - 1938
    Fonds : ADEN (consulat)
    Extrait de la notice :

    …Les registres d'immatriculation, eux, n'ont pas été conservés.…

    …Répertoire du registre d'immatriculation.…

    …Les registres d'immatriculation, eux, n'ont pas été conservés.…

  • Cote : 255PO/1/1
    Période : 1887 - 1918
    Extrait de la notice :

    Immatriculation des Français,  1er août 1887-29 août 1918 (registre lacunaire).…

    Immatriculation des Français,  1er août 1887-29 août 1918 (registre lacunaire).…

  • Cote : 520PO/1/18
    Période : 1921 - 1922
    Extrait de la notice :

    …(souches des feuillets d’immatriculation utilisés) reliés par une ficelle et portant la mention « copie », avait initialement été classé dans le fonds…

    …Registre d’immatriculation de l’agence consulaire de France à Philippopolis (mai 1921-janvier 1922).…

    …(souches des feuillets d’immatriculation utilisés) reliés par une ficelle et portant la mention « copie », avait initialement été classé dans le fonds…

  • Cote : 712PO/3/1-497
    Période : 1956 - 1998
    Extrait de la notice :

    …Ce sous-fonds se compose de fiches et de dossiers d'immatriculation consulaire des Français radiés du consulat général de France à Tunis ainsi que des…

    …Gafsa, Souk-El-Arba, Djerba, Kérouan, Zarzis, Sidi-Bou-Zid, Béja, Teboursouk, Medjez-el-Bab, Médenine, Grombalia, Gabés, Le Kef, Mahdia et des fiches d'immatriculation

    …A partir de l'informatisation de l'immatriculation consulaire dans les années 1990, des fiches d'identité et des relevés intégraux imprimés au moment de…

  • Cote : 144PO/4/1-461
    Période : 1959 - 1985
    Extrait de la notice :

    …Les fiches d'immatriculation étaient conservées à la chancellerie consulaire de Casablanca dans 216 grands tiroirs en bois et 157 cartons situés sur la…

    Immatriculation

    …Les fiches d'immatriculation étaient conservées à la chancellerie consulaire de Casablanca dans 216 grands tiroirs en bois et 157 cartons situés sur la…

  • Cote : 720PO/1/44-47
    Période : 1845 - 1944
    Extrait de la notice :

    Immatriculation

    Immatriculation

  • Cote : 513PO/D/564-573
    Période : 1843 - 1964
    Extrait de la notice :

    Immatriculation

    Immatriculation

Pagination

Liens