Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Immatriculation

Source :

data.culture.fr : immatriculation

Voir aussi :

Affiliation [165]

3 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.

Santé, assurance maladie et mutuelle

Cote : 112P/21

Période : 1978 - 2002

Fonds : Fonds André Ravéreau et Manuelle Roche

Extrait de la notice :

…Carte de droit aux prestations, carte d'assuré, remboursements de soins, contrat de mutuelle, cartes d'immatriculation et d'affiliation (françaises et…

…Carte de droit aux prestations, carte d'assuré, remboursements de soins, contrat de mutuelle, cartes d'immatriculation et d'affiliation (françaises et…
Marie-Josephine Boucher

Cote : 9P/14

Période : 1921 - 1963

Fonds : Fonds de la famille Boucher

Extrait de la notice :

…Immatriculation à la sécurité sociale, ordonnance médicale, documents mentionnant Louis Lecraz, correspondance avec les pompes funèbres concernant les…

…Immatriculation à la sécurité sociale, ordonnance médicale, documents mentionnant Louis Lecraz, correspondance avec les pompes funèbres concernant les…
Ordre des architectes, français ; algérien

Cote : 112P/14

Période : 1954 - 1999

Fonds : Fonds André Ravéreau et Manuelle Roche

Extrait de la notice :

…jour du tableau national, autorisation d'exercer à titre privé, dossier d'élection d'un nouveau conseil, notes manuscrites chronologiques, notification d'immatriculation…

…jour du tableau national, autorisation d'exercer à titre privé, dossier d'élection d'un nouveau conseil, notes manuscrites chronologiques, notification d'immatriculation…

Immatriculation

3 contenus liés

Liens