Décret
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Cote : 1 J 104Période : 1791 - 1810Extrait de la notice :
…Décret…
…Décret impérial autorisant le maire de Valence-d'Agen à aliéner des terrains et une vieille bâtisse,…
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Cote : 2 R 112Période : 1924 - 1927Extrait de la notice :
…décret…
…correspondance (1924-1938), note (s. d.), listes des membres (s. d.), instruction ministérielle (1917), décret…
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Cote : 2 R 189Période : 1939 - 1940Extrait de la notice :
…décret…
…Présentation du contenu Correspondance (1939-1940), décret (s. d.), extrait du Journal officiel (1939…
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Cote : 2 R 59Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…décret…
…correspondance, délibérations de conseils municipaux, télégramme, notes, instructions ministérielles, décret…
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Cote : F/1781Période : 1439 - 1568Extrait de la notice :
…Décret Graveren…
…Décret Graveren…
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Cote : 269EDT/7/4Période : 1938 - 1938Fonds : Archives communales de CréponExtrait de la notice :
…Naturalisation : décret…
…Naturalisation : décret…
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Cote : BAS 1Période : 1886 - 1886Fonds : FongraveExtrait de la notice :
…Décret présidentiel.…
…Décret présidentiel.…
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Cote : A/314Période : 1516 - 1516Extrait de la notice :
…Décret mobilier…
…Décret mobilier…
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Cote : H/2307Période : 1518 - 1640Fonds : Saint-Etienne de CaenExtrait de la notice :
…Décret, saisies…
…Décret, saisies…
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Cote : H/1617Période : 1619 - 1619Fonds : BarberyExtrait de la notice :
…Décret Binet…
…Décret Binet…
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