Décret
-
Cote : 1453 W 251 à 254Période : 1975 - 2001Fonds : Office national des anciens combattants et victimes de guerre. Service départemental (Yonne)Extrait de la notice :
…décret du 7 juin 2006).…
…Cette commission, créée en 1986 (décret n°85-1498 du 30/12/1985) a été supprimée en 2006 (art. 62 du…
-
Cote : E DEPOT 290/A 4Période : 1860 - 1860Extrait de la notice :
…Décret impérial.…
-
Cote : 46 J 121Extrait de la notice :
…Décret d'autorisation.…
-
Cote : E DEPOT 9/5 Q 7Période : 1923 - 1944Extrait de la notice :
…Réglementation : décret (1923).…
-
Cote : 8 M 12/5Période : 1901 - 1910Fonds : Agriculture, eaux et forêtsExtrait de la notice :
…Organisation : loi, décret, correspondance…
-
Cote : 1 M 12/149Période : 1865 - 1865Fonds : Personnel administratifExtrait de la notice :
…1865 : propositions, décret de nomination…
-
Cote : E DEPOT 273/2 N 11Période : 1865 - 1867Extrait de la notice :
…Décret impérial, plan des coupes, correspondance.…
-
Cote : 2 Q 93Période : 1909 - 1930Extrait de la notice :
…ministériel, décret ministériel.…
…Dossier de suivi par communes : correspondance, budgets primitifs, comptes administratifs, projet de décret…
-
Cote : ARCH PC 35 (5)Période : 1893 - 1938Extrait de la notice :
…, - Cahier des charges annexé au décret du 28 novembre 1908 : version non datée et non signée, - Décret…
…- Décret et Cahier des charges du 31 juillet 1893 portant concession du droit d'exploiter les îles Kerguelen…
…du 30 décembre 1924 rendant applicable aux possessions australes le décret du 12 avril 1914 concernant…
-
Cote : 85 J 9Période : 1944 - 1956Extrait de la notice :
…décret du 18 juillet 1946 ; Commandeur, par décret du 13 novembre 1950 ; Grand officier, par décret…
…Légion d'honneur : Chevalier, croix de guerre avec palme par décret du 21 novembre 1944 ; Officier, par…