Décret
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Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
…décret…
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
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Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
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Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
…Ampliation d'un décret impérial.…
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Cote : 1-AP3-GPériode : 1932 - 1932Fonds : Fonds Albert PaulinExtrait de la notice :
…Décret du 24 octobre 1932…
…Décret du 24 octobre 1932…
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Cote : 1-AP3-GPériode : 1932 - 1932Fonds : Fonds Albert PaulinExtrait de la notice :
…Décret du 24 octobre 1932…
…Décret du 24 octobre 1932…
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Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 2-PA-2A2-BPériode : 1957 - 1966Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Liste des représentants, convention, décret, notes.…
…Liste des représentants, convention, décret, notes.…
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Cote : 2-PA-2A2-BPériode : 1957 - 1966Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Liste des représentants, convention, décret, notes.…
…Liste des représentants, convention, décret, notes.…
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Cote : 2-PA-2A2-BPériode : 1957 - 1966Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Liste des représentants, convention, décret, notes.…
…Liste des représentants, convention, décret, notes.…