Décret
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Cote : 1 J 874Période : 1790 - 1794Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…décret…
…décret…
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Cote : 11 H DEPOT 2/38Période : 1920 - 1926Fonds : Hôpital-hospice de MalestroitExtrait de la notice :
…Études : décret ministériel, correspondance.…
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Cote : 1 V 359Période : 1809 - 1809Fonds : CultesExtrait de la notice :
…Décret du 30 décembre 1809.…
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Cote : GR/7/N/1925Période : 1917 - 1919Extrait de la notice :
…du décret, procès-verbaux de la commission interministérielle d'application du décret…
…Application du décret du 21 septembre 1917 sur la défense du littorai : dossier de proposition…
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Cote : GR/7/NN/9/867Période : 1927 - 1936Extrait de la notice :
…. - Préparation du décret du 25 novembre 1927, préparation du décret du 19 septembre 1930…
…modifiant le décret du 25 novembre 1927 : correspondance, rapports, notes, instructions.…
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Cote : 20 H DEPOT 2/317Période : 1948 - 1950Extrait de la notice :
…Réglementation : décret ministériel, instruction préfectorale, correspondance.…
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Cote : B 6229Période : 1763 - 1763Extrait de la notice :
…Inventaires, procurations par décret de mariages.…
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Cote : GR 7 NN 9 867Période : 1927 - 1936Extrait de la notice :
…décret du 19 septembre 1930 modifiant le décret du 25 novembre…
…. – Préparation du décret du 25 novembre 1927, préparation du…
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Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…