Décret
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Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies…
…décret…
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Cote : 1 J 874Période : 1790 - 1794Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…décret…
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Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
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Cote : 11 H DEPOT 2/38Période : 1920 - 1926Fonds : Hôpital-hospice de MalestroitExtrait de la notice :
…Études : décret ministériel, correspondance.…
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Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
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Cote : 1 V 359Période : 1809 - 1809Fonds : CultesExtrait de la notice :
…Décret du 30 décembre 1809.…
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Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : DA001367/68152Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Revue de presse et décret…
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Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
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