Décret
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Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies…
…décret…
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Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
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Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
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Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 3X/1369Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Institution « le domaine retraite » : décret, correspondance.…
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Cote : 1K/1802Période : 1964 - 1964Fonds : Journal OfficielExtrait de la notice :
…Lois et décret - février 1964…
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Cote : 24M/19Période : 1889 - 1898Extrait de la notice :
…Médaille d'honneur du travail, décret di 16 juillet 1886…
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Cote : 24M/20Période : 1905 - 1941Extrait de la notice :
…Médaille d'honneur du travail, décret di 16 juillet 1886…
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Cote : 4N/280-4N/281Période : 1915 - 1924Extrait de la notice :
…Expropriations en vue de l'agrandissement (décret du 19/12/1915).…
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