Décret
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Cote : EAC5949N6Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…Décret ministériel…
…Décret ministériel…
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Cote : EAC3390N2Période : 1873 - 1876Extrait de la notice :
…Soumission au régime forestier : décret du ministère des Finances, décret du Président de la République.…
…Soumission au régime forestier : décret du ministère des Finances, décret du Président de la République.…
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Cote : 62J81Période : 1970 - 1973Extrait de la notice :
…Commande publique : rapport, note (1970-1971) ; rémunérations de l’ingénierie : projet de décret (1972), correspondance (1972-1973), décret (1973).…
…Commande publique : rapport, note (1970-1971) ; rémunérations de l’ingénierie : projet de décret (1972), correspondance (1972-1973), décret (1973).…
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Cote : EAC3517I27Période : 1911 - 1938Extrait de la notice :
…Déclaration d’infection : arrêté préfectoral (1911, 1938), arrêté de police sanitaire (1937) ; attribution de secours : décret, instructions relatives…
…au décret (1938).…
…Déclaration d’infection : arrêté préfectoral (1911, 1938), arrêté de police sanitaire (1937) ; attribution de secours : décret, instructions relatives…
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Cote : 2 E 1797-152Période : 1617 - 1617Extrait de la notice :
…MOURILHON : décret de prise de corps.…
…MOURILHON : décret de prise de corps.…
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Cote : EAC3532Q5Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Notification de décret.…
…Notification de décret.…
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Cote : 2560W47Période : 1980 - 1982Extrait de la notice :
…Décret, rapports, cartes, correspondance.…
…Notification et publication du décret de création…
…Décret, rapports, cartes, correspondance.…
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Cote : EAC3526N14Période : 1879 - 1938Extrait de la notice :
…Projet, un plan (1879), décret (1880) ; révision d’aménagement, 1 plan, décret (1892) ; procès-verbal de révision de possibilité, 1 plan (1902) ; procès-verbal…
…Projet, un plan (1879), décret (1880) ; révision d’aménagement, 1 plan, décret (1892) ; procès-verbal de révision de possibilité, 1 plan (1902) ; procès-verbal…
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Cote : EAC5451N6Période : 1851 - 1854Extrait de la notice :
…Décret présidentiel, procès-verbal d’amodiation.…
…Décret présidentiel, procès-verbal d’amodiation.…
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Cote : 4U1/7Période : 1808 - 1950Fonds : 4U1 Justice de paix d'AmanceyExtrait de la notice :
…Décret, circulaire, instruction, délibération conseil municipal.…
…Décret, circulaire, instruction, délibération conseil municipal.…