Décret
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Cote : EAC5949N6Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…Décret ministériel…
…Décret ministériel…
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Cote : 46 J 121Extrait de la notice :
…Décret d'autorisation.…
…Décret d'autorisation.…
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Cote : E DEPOT 290/A 4Période : 1860 - 1860Extrait de la notice :
…Décret impérial.…
…Décret impérial.…
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Cote : E DEPOT 9/5 Q 7Période : 1923 - 1944Extrait de la notice :
…Réglementation : décret (1923).…
…Réglementation : décret (1923).…
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Cote : EAC3390N2Période : 1873 - 1876Extrait de la notice :
…Soumission au régime forestier : décret du ministère des Finances, décret du Président de la République.…
…Soumission au régime forestier : décret du ministère des Finances, décret du Président de la République.…
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Cote : 62J81Période : 1970 - 1973Extrait de la notice :
…Commande publique : rapport, note (1970-1971) ; rémunérations de l’ingénierie : projet de décret (1972), correspondance (1972-1973), décret (1973).…
…Commande publique : rapport, note (1970-1971) ; rémunérations de l’ingénierie : projet de décret (1972), correspondance (1972-1973), décret (1973).…
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Cote : EAC3517I27Période : 1911 - 1938Extrait de la notice :
…Déclaration d’infection : arrêté préfectoral (1911, 1938), arrêté de police sanitaire (1937) ; attribution de secours : décret, instructions relatives…
…au décret (1938).…
…Déclaration d’infection : arrêté préfectoral (1911, 1938), arrêté de police sanitaire (1937) ; attribution de secours : décret, instructions relatives…
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Cote : EAC3532Q5Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Notification de décret.…
…Notification de décret.…
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Cote : 2560W47Période : 1980 - 1982Extrait de la notice :
…Décret, rapports, cartes, correspondance.…
…Notification et publication du décret de création…
…Décret, rapports, cartes, correspondance.…
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Cote : 85 J 9Période : 1944 - 1956Extrait de la notice :
…Légion d'honneur : Chevalier, croix de guerre avec palme par décret du 21 novembre 1944 ; Officier, par décret du 18 juillet 1946 ; Commandeur, par décret…
…du 13 novembre 1950 ; Grand officier, par décret du 18 janvier 1956 : décisions, correspondance.…
…Légion d'honneur : Chevalier, croix de guerre avec palme par décret du 21 novembre 1944 ; Officier, par décret du 18 juillet 1946 ; Commandeur, par décret…