Décret
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Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies…
…décret…
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Cote : EAC5949N6Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…Décret ministériel…
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Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
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Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
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Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 2560W67Période : 1983 - 1985Extrait de la notice :
…Notification et publication du décret de création…
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Cote : 2560W47Période : 1980 - 1982Extrait de la notice :
…Notification et publication du décret de création…
…Décret, rapports, cartes, correspondance.…
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Cote : 1T7/41Période : 1898 - 1898Fonds : 1T7 Lycée Victor-HugoExtrait de la notice :
…Décret et instruction sur la comptabilité des lycées…
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Cote : 1 J 91Période : 1493 - 2000Extrait de la notice :
…Décret des rois catholiques Ferdinand d'Aragon et Isabelle de Castille…
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