Décret
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Cote : 1226WP/1Période : 1789 - 1790Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…DECRET…
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Cote : 1226WP/2Période : 1790 - 1791Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
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Cote : 1226WP/3Période : 1792 - 1797Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
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Cote : 1226WP/4Période : 1794 - 1795Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…DECRET…
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Cote : 925WP/237Période : 1769 - 1868Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…DECRET…
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Cote : 75II/285Période : 1922 - 1941Fonds : Transports et réseauxExtrait de la notice :
…août Lyon La Balme, décret du 9/02/1921 1922 - 1921 App... 24 juin 1920 Lyon - La Balme Décret du 28…
…août 1919 Applic. 23 août 1919 Lyon - La Balme Décret du 12 mai 1919 Appli. 23 mai 1918/1919…
…Isère correspondance : Genas demande de relèvement Lyon-La Balme relèvement avenants applications Décret…
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Cote : AA/148Période : 1789 - 1790Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…. - pièce 4 ter : décret relatif aux vaisselles (12 octobre 1789) - pièce 5 ter : décret portant sur…
…1790) - pièce 21/2 : décret relatif aux municipalités (janvier 1790) - pièce 22/1 : décret relatif à…
…les titulaires de bénéfices et biens immobiliers (18 novembre 1789) - pièce 8/1 : décret portant sur…
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Cote : 3 M 389Période : 1848 - 1851Fonds : 3 M - Plébiscites, élections.Extrait de la notice :
…Régime du décret du 3 juillet 1848.…
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Cote : 3 M 39Période : 1809 - 1810Fonds : 3 M - Plébiscites, élections.Extrait de la notice :
…Die : décret impérial de convocation, décret impérial de nomination de présidents, listes des membres…
…Nyons : décret impérial de convocation, décret impérial de nomination de présidents, liste des membres…
…Montélimar : décret impérial de convocation, décret impérial de nomination de présidents, liste des membres…
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Extrait de la notice :
…Par décret du 4 mai 1809, la commune de Mantaille est réunie à celle d'Anneyron.…
…Par décret impérial du 4 mai 1809, Anneyron section d'Albon, est érigée en commune distincte.…