Décret
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Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
…décret…
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
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Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
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Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
…Ampliation d'un décret impérial.…
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Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 9 M 51Période : 1810 - 1810Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Décret, correspondance.…
…Décret, correspondance.…
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Cote : 9 M 83Période : 1926 - 1935Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Décret, note.…
…Décret, note.…
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Cote : 9 M 155Période : 1893 - 1893Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Décret, circulaire.…
…Décret, circulaire.…
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Cote : 1 M 938Période : 1810 - 1810Extrait de la notice :
…Décret, correspondance.…
…Décret, correspondance.…
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Cote : 1 M 974Période : 1889 - 1895Extrait de la notice :
…Décret, délibérations, notification, correspondance.…
…Décret, délibérations, notification, correspondance.…