Décret
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Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies…
…décret…
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Cote : Fol. 263Période : 1501 - 1700Extrait de la notice :
…« Quelques pièces concernant les chevaliers de Malte, mesmes le décret du…
…Décret…
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Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
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Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
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Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : Page 5Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Décret de l'Université, extrait des registres de l'Université…
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Cote : 1 J 91Période : 1493 - 2000Extrait de la notice :
…Décret des rois catholiques Ferdinand d'Aragon et Isabelle de Castille…
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Cote : 1 J 194Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Décret de la convention nationale relatif à l'administration civile de la marine des colonies.…
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Cote : Page 567Période : 1601 - 1800Extrait de la notice :
…« Décret de Son Altesse Eminentissime et sacré conseil du 16 octobre 1631…
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