Décret
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies…
-
Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
-
Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
-
Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
-
Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
-
Cote : 1 J 91Période : 1493 - 2000Extrait de la notice :
…Décret des rois catholiques Ferdinand d'Aragon et Isabelle de Castille…
-
Cote : 1 J 194Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Décret de la convention nationale relatif à l'administration civile de la marine des colonies.…
-
Cote : 868CAITM1Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…relatif aux installations utilisant des techniques de cogénération en application de l'article 1er du décret…
-
Cote : 306CAITM199Période : 1931 - 1931Extrait de la notice :
…centrale électrique de Creutzwald par la Société des houillères de Sarre-et-Moselle : convention, décret…
-
Cote : 306CAITM194Période : 1947 - 1954Extrait de la notice :
…inventaire général des biens appartenant à l'Etat transférés aux HBL en application de l'article 1 du décret…
Pagination