Décret
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Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies…
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Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
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Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
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Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 21M 1Période : 1860 - 1860Fonds : M - Fonds la Préfecture (IR1205). - Population (recensements, naturalisations...) (1860-1970).Extrait de la notice :
…Décret du 30/06/1860, exécution.…
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Cote : 235Edépôt 149Période : 1862 - 1892Extrait de la notice :
…Recherches dans l'intérêt des familles : décret, correspondance.…
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Cote : M 86Période : 1872 - 1941Extrait de la notice :
…BONNEVAL-SUR-ARC (Bonneval), Décret du 4 décembre 1899.…
…. - AIGUEBELETTE-LE-LAC (Aiguebelette), Décret du 2 mars 1929.…
…CHALLES-LES-EAUX (Triviers), Décret du 12 févreir 1872. CHAMOUX-SUR-GELON (Chamoux), Décre…
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Cote : S 850Période : 1960 - 1971Extrait de la notice :
…Chutes - Mont-Cenis - 1er avenant, Décret de concession.…
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Cote : L 1101Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…levée extraordinaire par décret du 11 janvier 1813.…
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Cote : L 1102Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…levée extraordinaire par décret du 3 avril 1813.…
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Cote : L 1103Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…levée extraordinaire par décret du 9 octobre 1813.…
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Cote : L 1193Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…levée extraordinaire par décret du 11 janvier 1813.…
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Cote : L 1194Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…levée extraordinaire par décret du 3 avril 1813.…
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Cote : L 1195Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…levée extraordinaire par décret du 9 octobre 1813.…
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Cote : L 1196Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…levée extraordinaire par décret du 15 novembre 1813.…
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Cote : 1032W 1Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Naturalisation par filiation par mariage et par décret : dossiers individuels.…
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Cote : 1032W 2Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Naturalisation par filiation par mariage et par décret : dossiers individuels.…
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Cote : 1032W 3Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Naturalisation par filiation par mariage et par décret : dossiers individuels.…
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Cote : 1032W 4Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Naturalisation par filiation par mariage et par décret : dossiers individuels.…
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Cote : 1032W 5Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Naturalisation par filiation par mariage et par décret : dossiers individuels.…
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Cote : 1032W 6Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Naturalisation par filiation par mariage et par décret : dossiers individuels.…
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Cote : 1032W 7Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Naturalisation par filiation par mariage et par décret : dossiers individuels.…
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Cote : 1032W 8Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Naturalisation par filiation par mariage et par décret : dossiers individuels.…
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Cote : 1032W 9Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Naturalisation par filiation par mariage et par décret : dossiers individuels.…
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Cote : 1032W 10Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Naturalisation par filiation par mariage et par décret : dossiers individuels.…
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Cote : 1032W 11Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Naturalisation par filiation par mariage et par décret : dossiers individuels.…
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Cote : 1032W 12Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Naturalisation par filiation par mariage et par décret : dossiers individuels.…
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Cote : 1032W 13Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Naturalisation par filiation par mariage et par décret : dossiers individuels.…
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Cote : 92X 136Période : 1904 - 1906Extrait de la notice :
…. - Décret d'extension du périmètre…
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Cote : 1031W 1Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Naturalisation par filiation par mariage et par décret : dossiers individuels.…
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Cote : 1031W 2Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Naturalisation par filiation par mariage et par décret : dossiers individuels.…
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Cote : 1031W 3Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Naturalisation par filiation par mariage et par décret : dossiers individuels.…
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Cote : 1031W 4Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Naturalisation par filiation par mariage et par décret : dossiers individuels.…
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Cote : 1031W 5Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Naturalisation par filiation par mariage et par décret : dossiers individuels.…
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Cote : 1031W 6Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Naturalisation par filiation par mariage et par décret : dossiers individuels.…
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Cote : 1031W 7Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Naturalisation par filiation par mariage et par décret : dossiers individuels.…
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Cote : 1031W 8Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Naturalisation par filiation par mariage et par décret : dossiers individuels.…
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Cote : 1031W 9Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Naturalisation par filiation par mariage et par décret : dossiers individuels.…
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Cote : 1 J 91Période : 1493 - 2000Extrait de la notice :
…Décret des rois catholiques Ferdinand d'Aragon et Isabelle de Castille…
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Cote : 1P48Période : 1877 - 1877Fonds : 1-3 P - CultesExtrait de la notice :
…Création de la paroisse, nomination du conseil de fabrique : décret, arrêté préfectoral.…
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Cote : 1P52Période : 1881 - 1881Fonds : 1-3 P - CultesExtrait de la notice :
…Création de la paroisse, nomination du conseil de fabrique : décret, arrêté préfectoral.…
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Cote : 1P69Période : 1877 - 1877Fonds : 1-3 P - CultesExtrait de la notice :
…Installation : statuts, arrêté municipal, enquête commodo incommodo, décret ministériel.…
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Cote : 62S 42Période : 1910 - 1913Extrait de la notice :
…. - Rachat par le département, décret.…
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Cote : 2I39Période : 1922 - 1922Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…Librairie-Imprimerie. impression du Bulletin communal: marché de gré à gré avec l'imprimeur Foconié, décret…
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Cote : 1P66Période : 1874 - 1902Fonds : 1-3 P - CultesExtrait de la notice :
…Acquisition d'immeubles, ouverture d'écoles : enquête commodo incommodo, décret ministériel, avis du…
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Cote : 1P71Période : 1853 - 1907Fonds : 1-3 P - CultesExtrait de la notice :
…impérial ; Dons et legs : décret impérial, avis du conseil municipal.…
…acquisition d'immeubles : pétition, avis du conseil municipal, affiche, enquêtes commodo incommodo, décret…
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Cote : L 1363Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…Gardes d'honneur, levés par décret du 5 avril 1813 : instructions, affaires diverses.…
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Cote : L 1702Période : 1812 - 1812Extrait de la notice :
…Soupes économiques (décret du 24 mars 1812) et secours distribués en subsistances.…
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Cote : 2I75-96Période : 1888 - 1888Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…Déclaration des étrangers (application du décret du 2 octobre 1888). - - registres de déclarations de…