Décret
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Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
…décret…
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
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Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
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Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
…Ampliation d'un décret impérial.…
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Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 5Q1Période : 1853 - 1934Extrait de la notice :
…Décret du 8 décembre 1877 approuvant la création de la caisse municipale de retraites.…
…Décret du 8 décembre 1877 approuvant la création de la caisse municipale de retraites.…
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Cote : 1P48Période : 1877 - 1877Fonds : 1-3 P - CultesExtrait de la notice :
…Création de la paroisse, nomination du conseil de fabrique : décret, arrêté préfectoral.…
…Création de la paroisse, nomination du conseil de fabrique : décret, arrêté préfectoral.…
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Cote : 1P52Période : 1881 - 1881Fonds : 1-3 P - CultesExtrait de la notice :
…Création de la paroisse, nomination du conseil de fabrique : décret, arrêté préfectoral.…
…Création de la paroisse, nomination du conseil de fabrique : décret, arrêté préfectoral.…
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Cote : 1P69Période : 1877 - 1877Fonds : 1-3 P - CultesExtrait de la notice :
…Installation : statuts, arrêté municipal, enquête commodo incommodo, décret ministériel.…
…Installation : statuts, arrêté municipal, enquête commodo incommodo, décret ministériel.…
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Cote : 2M16Période : 1900 - 1909Extrait de la notice :
…Revendication : décret préfectoral (7/7/1900), délibération (23/12/1908), procès-verbal de remise (1909).…
…Revendication : décret préfectoral (7/7/1900), délibération (23/12/1908), procès-verbal de remise (1909).…