Décret
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Cote : 3933W255Période : 1941 - 1944Extrait de la notice :
…Décret et instructions de 1941-1944 (un décret de 1923).…
…Décret et instructions de 1941-1944 (un décret de 1923).…
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Cote : 2T37-2T38Période : 1870 - 1881Extrait de la notice :
…Décret du 10 septembre 1870.…
…Décret du 10 septembre 1870.…
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Cote : 2T45-2T50Période : 1870 - 1881Extrait de la notice :
…Décret du 10 septembre 1870.…
…Décret du 10 septembre 1870.…
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Cote : 2T78-2T80Période : 1852 - 1868Extrait de la notice :
…Décret du 17 février 1852.…
…Décret du 17 février 1852.…
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Cote : 2 F 142Période : 1672 - 1672Fonds : Archives d'origine privée (2 F)Extrait de la notice :
…Décret, sieur de Saint-Léger.…
…Décret, sieur de Saint-Léger.…
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Cote : 2Q32Période : 1809 - 1809Fonds : 1Q-2Q : Biens nationauxExtrait de la notice :
…Décret du 22 octobre 1808.…
…Décret du 22 octobre 1808.…
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Cote : 1H26/5Période : 1783 - 1789Fonds : 1H - Abbaye de SavignyExtrait de la notice :
…Exploits pour communiquer le décret définitif de suppression, les lettres-patentes et l'arrêt préparatoire du Parlement de Paris aux religieux et paroissiens…
…Ordonnance d'Antoine Malvin de Montazet, procuration du chapitre de Savigny et délibérations des paroissiens de Savigny pour l'acceptation du décret définitif…
…Copie du décret définitif de suppression, des lettres-patentes et de l'arrêt du Parlement de Paris pour le chapitre de Largentières [ap. 1784]. 1 cah.…
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Cote : EDEPOT88/95Période : 1856 - 1856Extrait de la notice :
…Création : décret.…
…Création : décret.…
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Cote : PR 263Extrait de la notice :
…Devient : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté de M. le Préfet de Saône-et-Loire, du 8 février 1811…
…[Chalon-sur-Saône], [puis] Feuille d'annonces, affiches et avis divers, autorisée dans la ville de Chalon-sur-Saône, par le décret impérial du 14 décembre…
…Devient : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté de M. le Préfet de Saône-et-Loire, du 8 février 1811…
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Cote : PR 202Extrait de la notice :
…Suite de : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté de M. le Préfet de Saône-et-Loire, du 8 février 1811…
…[Chalon-sur-Saône], puis Feuille d'annonces, affiches et avis divers, autorisée dans la ville de Chalon-sur-Saône, par le décret impérial du 14 décembre…
…Suite de : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté de M. le Préfet de Saône-et-Loire, du 8 février 1811…