Décret
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Cote : 1226WP/1Période : 1789 - 1790Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…DECRET…
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Cote : 1226WP/2Période : 1790 - 1791Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…DECRET…
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Cote : 1226WP/3Période : 1792 - 1797Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…DECRET…
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Cote : 1226WP/4Période : 1794 - 1795Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…DECRET…
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Cote : 2 F 142Période : 1672 - 1672Fonds : Archives d'origine privée (2 F)Extrait de la notice :
…Décret, sieur de Saint-Léger.…
…Décret, sieur de Saint-Léger.…
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Cote : 773 W 29 - 34Période : 1960 - 1974Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Etrangers naturalisés par décret : dossiers individuels.…
…Etrangers naturalisés par décret : dossiers individuels.…
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Cote : PR 202Extrait de la notice :
…Suite de : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté de M. le Préfet de Saône-et-Loire, du 8 février 1811…
…[Chalon-sur-Saône], puis Feuille d'annonces, affiches et avis divers, autorisée dans la ville de Chalon-sur-Saône, par le décret impérial du 14 décembre…
…Suite de : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté de M. le Préfet de Saône-et-Loire, du 8 février 1811…
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Cote : PR 263Extrait de la notice :
…Devient : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté de M. le Préfet de Saône-et-Loire, du 8 février 1811…
…[Chalon-sur-Saône], [puis] Feuille d'annonces, affiches et avis divers, autorisée dans la ville de Chalon-sur-Saône, par le décret impérial du 14 décembre…
…Devient : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté de M. le Préfet de Saône-et-Loire, du 8 février 1811…
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Cote : 75II/285Période : 1922 - 1941Fonds : Transports et réseauxExtrait de la notice :
…Tarifs Isère correspondance : Genas demande de relèvement Lyon-La Balme relèvement avenants applications Décret du 1er/10/1926 - avenant aux cahiers des…
…charges Exécution du décret Lignes Lyon La Balme et Lyon Genas partie Isère Lyon La Balme avenant du 5/10/1926 Lyon La Balme décret du 22/12/1925 Application…
…du 6 août Lyon La Balme, décret du 9/02/1921 1922 - 1921 App... 24 juin 1920 Lyon - La Balme Décret du 28 août 1919 Applic. 23 août 1919 Lyon - La Balme…