Décret
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Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
…décret…
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
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Cote : 1226WP/1Période : 1789 - 1790Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…DECRET…
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Cote : 1226WP/2Période : 1790 - 1791Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…DECRET…
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Cote : 1226WP/3Période : 1792 - 1797Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…DECRET…
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Cote : 1226WP/4Période : 1794 - 1795Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…DECRET…
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Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
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Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
…Ampliation d'un décret impérial.…
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Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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