Décret
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Cote : 46 J 121Extrait de la notice :
…Décret d'autorisation.…
…Décret d'autorisation.…
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Cote : E DEPOT 290/A 4Période : 1860 - 1860Extrait de la notice :
…Décret impérial.…
…Décret impérial.…
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Cote : E DEPOT 9/5 Q 7Période : 1923 - 1944Extrait de la notice :
…Réglementation : décret (1923).…
…Réglementation : décret (1923).…
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Cote : 85 J 9Période : 1944 - 1956Extrait de la notice :
…Légion d'honneur : Chevalier, croix de guerre avec palme par décret du 21 novembre 1944 ; Officier, par décret du 18 juillet 1946 ; Commandeur, par décret…
…du 13 novembre 1950 ; Grand officier, par décret du 18 janvier 1956 : décisions, correspondance.…
…Légion d'honneur : Chevalier, croix de guerre avec palme par décret du 21 novembre 1944 ; Officier, par décret du 18 juillet 1946 ; Commandeur, par décret…
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Cote : E DEPOT 273/2 N 11Période : 1865 - 1867Extrait de la notice :
…Décret impérial, plan des coupes, correspondance.…
…Décret impérial, plan des coupes, correspondance.…
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Cote : 21M 1Période : 1860 - 1860Fonds : M - Fonds la Préfecture (IR1205). - Population (recensements, naturalisations...) (1860-1970).Extrait de la notice :
…Décret du 30/06/1860, exécution.…
…Décret du 30/06/1860, exécution.…
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Cote : 11 J 1213-1214Période : 1848 - 1849Extrait de la notice :
…(Décret du 15 décembre 1848)…
…(Décret du 15 décembre 1848)…
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Cote : 11 J 1229-1230Période : 1842 - 1853Extrait de la notice :
…(Décret du 21 novembre 1851)…
…(Décret du 21 novembre 1851)…
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Cote : M 86Période : 1872 - 1941Extrait de la notice :
…. - AIGUEBELETTE-LE-LAC (Aiguebelette), Décret du 2 mars 1929. BONNEVAL-SUR-ARC (Bonneval), Décret du 4 décembre 1899.…
…CHALLES-LES-EAUX (Triviers), Décret du 12 févreir 1872. CHAMOUX-SUR-GELON (Chamoux), Décre…
…. - AIGUEBELETTE-LE-LAC (Aiguebelette), Décret du 2 mars 1929. BONNEVAL-SUR-ARC (Bonneval), Décret du 4 décembre 1899.…
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Cote : 11 J 947-948Période : 1850 - 1850Extrait de la notice :
…(Décret royal du 9 avril 1850)…
…(Décret royal du 9 avril 1850)…