Décret
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Cote : E DEPOT 290/A 4Période : 1860 - 1860Extrait de la notice :
…Décret impérial.…
…Décret impérial.…
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Cote : 46 J 121Extrait de la notice :
…Décret d'autorisation.…
…Décret d'autorisation.…
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Cote : E DEPOT 9/5 Q 7Période : 1923 - 1944Extrait de la notice :
…Réglementation : décret (1923).…
…Réglementation : décret (1923).…
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Cote : 85 J 9Période : 1944 - 1956Extrait de la notice :
…Légion d'honneur : Chevalier, croix de guerre avec palme par décret du 21 novembre 1944 ; Officier, par décret du 18 juillet 1946 ; Commandeur, par décret…
…du 13 novembre 1950 ; Grand officier, par décret du 18 janvier 1956 : décisions, correspondance.…
…Légion d'honneur : Chevalier, croix de guerre avec palme par décret du 21 novembre 1944 ; Officier, par décret du 18 juillet 1946 ; Commandeur, par décret…
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Cote : E DEPOT 273/2 N 11Période : 1865 - 1867Extrait de la notice :
…Décret impérial, plan des coupes, correspondance.…
…Décret impérial, plan des coupes, correspondance.…
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Cote : 11 J 1213-1214Période : 1848 - 1849Extrait de la notice :
…(Décret du 15 décembre 1848)…
…(Décret du 15 décembre 1848)…
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Cote : 11 J 1229-1230Période : 1842 - 1853Extrait de la notice :
…(Décret du 21 novembre 1851)…
…(Décret du 21 novembre 1851)…
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Cote : 11 J 947-948Période : 1850 - 1850Extrait de la notice :
…(Décret royal du 9 avril 1850)…
…(Décret royal du 9 avril 1850)…
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Cote : 7 FS 149Période : 1827 - 1828Extrait de la notice :
…Deux lettres isolées du percepteur Décret à l'intendant.…
…Deux lettres isolées du percepteur Décret à l'intendant.…
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Période : 1230 - 1801Extrait de la notice :
…Décret d'union de la mense conventuelle de l'abbaye de Lieu-Dieu en Jard au Collège de Prémontré, à Paris, prononcé par Michel Celse Roger de RABUTIN de…
…BUSSY, évêque de Luçon (Projet de décret, décret et copie), 20 août 1733…
…Décret d'union de la mense conventuelle de l'abbaye de Lieu-Dieu en Jard au Collège de Prémontré, à Paris, prononcé par Michel Celse Roger de RABUTIN de…