Décret
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Cote : 46 J 121Extrait de la notice :
…Décret d'autorisation.…
…Décret d'autorisation.…
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Cote : E DEPOT 290/A 4Période : 1860 - 1860Extrait de la notice :
…Décret impérial.…
…Décret impérial.…
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Cote : E DEPOT 9/5 Q 7Période : 1923 - 1944Extrait de la notice :
…Réglementation : décret (1923).…
…Réglementation : décret (1923).…
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Cote : GR/7/N/1925Période : 1917 - 1919Extrait de la notice :
…Application du décret du 21 septembre 1917 sur la défense du littorai : dossier de proposition du décret, procès-verbaux de la commission…
…interministérielle d'application du décret, correspondance diverse.…
…Application du décret du 21 septembre 1917 sur la défense du littorai : dossier de proposition du décret, procès-verbaux de la commission…
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Cote : GR/7/NN/9/867Période : 1927 - 1936Extrait de la notice :
…. - Préparation du décret du 25 novembre 1927, préparation du décret du 19 septembre 1930 modifiant le décret du 25 novembre 1927 :…
…. - Préparation du décret du 25 novembre 1927, préparation du décret du 19 septembre 1930 modifiant le décret du 25 novembre 1927 :…
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Cote : 85 J 9Période : 1944 - 1956Extrait de la notice :
…Légion d'honneur : Chevalier, croix de guerre avec palme par décret du 21 novembre 1944 ; Officier, par décret du 18 juillet 1946 ; Commandeur, par décret…
…du 13 novembre 1950 ; Grand officier, par décret du 18 janvier 1956 : décisions, correspondance.…
…Légion d'honneur : Chevalier, croix de guerre avec palme par décret du 21 novembre 1944 ; Officier, par décret du 18 juillet 1946 ; Commandeur, par décret…
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Cote : E DEPOT 273/2 N 11Période : 1865 - 1867Extrait de la notice :
…Décret impérial, plan des coupes, correspondance.…
…Décret impérial, plan des coupes, correspondance.…
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Cote : GR 7 NN 9 867Période : 1927 - 1936Extrait de la notice :
…. – Préparation du décret du 25 novembre 1927, préparation du décret du 19 septembre 1930…
…modifiant le décret du 25 novembre 1927 : correspondance, rapports, notes, instructions.…
…. – Préparation du décret du 25 novembre 1927, préparation du décret du 19 septembre 1930…
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Cote : 11 J 1213-1214Période : 1848 - 1849Extrait de la notice :
…(Décret du 15 décembre 1848)…
…(Décret du 15 décembre 1848)…
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Cote : 11 J 1229-1230Période : 1842 - 1853Extrait de la notice :
…(Décret du 21 novembre 1851)…
…(Décret du 21 novembre 1851)…