Décret
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Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies…
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Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
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Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
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Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 256J/849Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…pour l'abrogation du décret-Loi de 1939 sur les associations étrangères.…
…« Les étrangers et le droit d'association loi 1901 décret-loi de 1939 », étude réalisée par le Comité…
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Cote : E DEPOT 137 / 2 K 1Période : 1806 - 1806Extrait de la notice :
…Décret.…
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Cote : E DEPOT 185 / 1 Q 4Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Décret…
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Cote : 560J/1028Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…Comité consultatif des Arts et Manufactures, projet de décret concernant la manipulation du linge dans…
…laveries : composition nominative du comité, coupure de presse, procès-verbal de réunion, projet de décret…
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Cote : E DEPOT 108 / 3 Q 1Période : 1874 - 1880Extrait de la notice :
…Décret, correspondance.…
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