Décret
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Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies…
…décret…
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Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
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Cote : Hdpt 39 S1Période : 1902 - 1902Fonds : Fonds de l'hôpital de SenonesExtrait de la notice :
…. - Ouverture : décret.…
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Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
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Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : Edpt 469 3K1Période : 1897 - 1912Extrait de la notice :
…Distinctions honorifiques et récompenses : correspondance, décret.…
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Cote : Edpt 80 1Q7Période : 1876 - 1893Extrait de la notice :
…Emprunt : correspondance, avis de versement, décret.…
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Cote : Hdpt 16 S1Période : 1903 - 1929Extrait de la notice :
…. - Création et reconstruction : correspondance, décret.…
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Cote : Hdpt 30 L1Période : 1912 - 1913Fonds : Fonds de l'hospice de RemovilleExtrait de la notice :
…. - Création : décret ministériel (copie), correspondance.…
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