Décret
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Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
…décret…
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
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Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
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Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
…Ampliation d'un décret impérial.…
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Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1093 W 69Période : 1947 - 1950Fonds : 1093WExtrait de la notice :
…Personnel des phares et balises, organisation et traitement : décret et arrêtés, notes (1947, 1950) avec copie d'un décret de 1938…
…Personnel des phares et balises, organisation et traitement : décret et arrêtés, notes (1947, 1950) avec copie d'un décret de 1938…
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Cote : 950 W 7Période : 1963 - 1964Fonds : 950WExtrait de la notice :
…Naturalisation par décret : "Liste alphabétique des personnes ayant acquis ou perdu la nationalité française par décret.…
…Naturalisation par décret : "Liste alphabétique des personnes ayant acquis ou perdu la nationalité française par décret.…
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Cote : 11 M 112Période : 1837 - 1837Fonds : 11M - L'esclavage en GuyaneExtrait de la notice :
…Affranchissement de sept esclaves du domaine colonial : décret colonial.…
…Affranchissement de sept esclaves du domaine colonial : décret colonial.…
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Cote : 1 J 91Période : 1493 - 2000Extrait de la notice :
…Décret des rois catholiques Ferdinand d'Aragon et Isabelle de Castille…
…Décret des rois catholiques Ferdinand d'Aragon et Isabelle de Castille…
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Cote : 1140 W 10Période : 1979 - 1982Fonds : 1140WExtrait de la notice :
….- Hmongs naturalisés par décret : répertoire alphabétique.<lb/><lb/>1 registre…
….- Hmongs naturalisés par décret : répertoire alphabétique.<lb/><lb/>1 registre…