Décret
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Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
…décret…
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
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Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
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Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
…Ampliation d'un décret impérial.…
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Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 432PO/1/219-222Période : 1821 - 1880Fonds : MEXICO (légation puis ambassade)Extrait de la notice :
…Décret d'expulsion de 1838 ; expédition de 1839…
…Décret d'expulsion de 1838 ; expédition de 1839…
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Cote : 1 J 91Période : 1493 - 2000Extrait de la notice :
…Décret des rois catholiques Ferdinand d'Aragon et Isabelle de Castille…
…Décret des rois catholiques Ferdinand d'Aragon et Isabelle de Castille…
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Cote : 1AE/110/1Période : 1925 - 1925Extrait de la notice :
…« Documents établis en vue de l'interprétation du décret [du 6 juillet 1925] ».…
…du Maroc depuis 1912, commente les attributions et responsabilités de son poste, soulevant quelques contradictions et suggérant des modifications au décret…
…« Documents établis en vue de l'interprétation du décret [du 6 juillet 1925] ».…
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Cote : 55CPCOM/45-55CPCOM/47Période : 1919 - 1929Extrait de la notice :
…Loi du 31 mars 1919 et décret du 26 septembre suivant sur les pensions des armées de terre et de mer: question de l'application au Maroc et à la Tunisie…
…Loi du 31 mars 1919 et décret du 26 septembre suivant sur les pensions des armées de terre et de mer: question de l'application au Maroc et à la Tunisie…
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Cote : 1 J 194Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Décret de la convention nationale relatif à l'administration civile de la marine des colonies.…
…Décret de la convention nationale relatif à l'administration civile de la marine des colonies.…