Décret
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Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
…décret…
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
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Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
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Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
…Ampliation d'un décret impérial.…
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Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1201/W/24Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Décret du 22 novembre 1907 relatif à l'assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources (modification du décret…
…du 14 avril 1906. - Décret du 26 novembre 1907 concernant le concours pour l'emploi de médecin chef des asiles publics d'aliénés de la Seine (règlement…
…Décret du 22 novembre 1907 relatif à l'assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources (modification du décret…
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Cote : 1201/W/90Période : 1954 - 1954Extrait de la notice :
…Décret n° 54-472 du 29 avril 1954 modifiant le décret du 17 avril 1943, relatif au recrutement des médecins, chirurgiens, spécialistes, assistants d'anesthésie…
…Décret n° 54-472 du 29 avril 1954 modifiant le décret du 17 avril 1943, relatif au recrutement des médecins, chirurgiens, spécialistes, assistants d'anesthésie…
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Cote : 1201/W/8Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Décret du 29 septembre 1870 réorganisant l'administration de l'Assistance Publique à Paris.…
…Décret du 29 septembre 1870 réorganisant l'administration de l'Assistance Publique à Paris.…
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Cote : 1201/W/29Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Décret du 26 août 1914 accordant une indemnité pour charges de famille.…
…Décret du 26 août 1914 accordant une indemnité pour charges de famille.…
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Cote : 1201/W/58Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Décret du 1er février 1930 relatif au personnel des établissements de bienfaisance.…
…Décret du 1er février 1930 relatif au personnel des établissements de bienfaisance.…