Décret
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Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
…décret…
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
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Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
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Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
…Ampliation d'un décret impérial.…
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Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 464 IFA 41/8Période : 1975 - 1976Fonds : Salomon, Armand (1927-2021)Extrait de la notice :
…Plan (non réalisé), décret, 1975-1976…
…Plan (non réalisé), décret, 1975-1976…
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Cote : 1 J 91Période : 1493 - 2000Extrait de la notice :
…Décret des rois catholiques Ferdinand d'Aragon et Isabelle de Castille…
…Décret des rois catholiques Ferdinand d'Aragon et Isabelle de Castille…
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Cote : 1 J 194Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Décret de la convention nationale relatif à l'administration civile de la marine des colonies.…
…Décret de la convention nationale relatif à l'administration civile de la marine des colonies.…
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Cote : 35 IFA 150/7Période : 1896 - 1902Fonds : Bonnier, Louis (1856-1946)Extrait de la notice :
…Paris: Commission de révision du Décret du 22 juil. 1882, Préfecture du département de la Seine, Ville de Paris, 1897.…
…Paris: Commission de révision du Décret du 22 juil. 1882, Préfecture du département de la Seine, Ville de Paris, 1897.…
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Cote : 1 L 44Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Reproduit le discours d'une députation d'hommes de couleur, venus remercier l'Assemblée du vote du décret du 28 mars précédent…
…Présentation du contenu Reproduit le discours d'une députation d'hommes de couleur, venus remercier l'Assemblée du vote du décret du 28 mars précédent…