Décret
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Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
…décret…
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
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Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
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Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
…Ampliation d'un décret impérial.…
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Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 J 91Période : 1493 - 2000Extrait de la notice :
…Décret des rois catholiques Ferdinand d'Aragon et Isabelle de Castille…
…Décret des rois catholiques Ferdinand d'Aragon et Isabelle de Castille…
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Cote : 1 J 194Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Décret de la convention nationale relatif à l'administration civile de la marine des colonies.…
…Décret de la convention nationale relatif à l'administration civile de la marine des colonies.…
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Cote : 351 AH 1Période : 1875 - 1875Extrait de la notice :
…Création de la Banque de l'Indochine : liste des souscripteurs (1875), décret (1875), statuts (1875), note historique (1972).…
…Création de la Banque de l'Indochine : liste des souscripteurs (1875), décret (1875), statuts (1875), note historique (1972).…
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Cote : 1 L 44Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Reproduit le discours d'une députation d'hommes de couleur, venus remercier l'Assemblée du vote du décret du 28 mars précédent…
…Présentation du contenu Reproduit le discours d'une députation d'hommes de couleur, venus remercier l'Assemblée du vote du décret du 28 mars précédent…
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Cote : 1 M 368/2Extrait de la notice :
…Évocation de la mort de Bourget et d'un projet de décret sur le cantonnement, auquel il est opposé.…
…Évocation de la mort de Bourget et d'un projet de décret sur le cantonnement, auquel il est opposé.…